Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CICASEPTIL
Monsieur Patrick VINCENT
Numéro de dépôt :
97687837
Date de dépôt :
18/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CICASEPTIL
Déposée le 18 juillet 1997 par monsieur Patrick VINCENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CICASEPTIL »
Le déposant est monsieur Patrick VINCENT domicilié(e) Rue Grande Duchesse Charlotte 59 L-9515 WILTZ GRAND DUCHE DE LUXEMBOURG LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GIORDIMAINA J Paul - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Patrick VINCENT - Rue Grande Duchesse Charlotte 59 L-9515 WILTZ GRAND DUCHE DE LUXEMBOURG LUXEMBOURG - Luxembourg
Mr GIORDIMAINA J Paul - France
Inscription le 22 août 2000 - Rejet total n°306049 - Publication le 22 août 1997 au BOPI 2000-08-22
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations peur nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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